Mentions légales
Mentions Légales – DouceAtmosphère
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'Économie Numérique (L.C.E.N.), nous portons à la connaissance des utilisateurs du site DouceAtmosphère les informations suivantes :
1. Informations Éditeur
Le site DouceAtmosphère est édité par :
-
Entreprise : Douce Atmosphère
-
Forme juridique : Entreprise Individuelle (Micro-entrepreneur)
-
Siège social : Bussy Saint Georges
-
Numéro de SIRET : 883 907 016 00017
-
Directeur de la publication : Douce Atmosphère
-
Contact e-mail : contact@douceatmosphere.fr
2. Hébergement du site
Le site est hébergé par la société Shopify Inc., dont le siège social est situé au : 151 O'Connor Street, Rez-de-chaussée, Ottawa, Ontario K2P 2L8, Canada. Site web : www.shopify.com
3. Propriété Intellectuelle
L'ensemble du contenu du site DouceAtmosphère (textes, images, graphismes, logos, icônes) est la propriété exclusive de l'éditeur, sauf mention contraire. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, du site ou de l’un de ses éléments est strictement interdite sans autorisation préalable et constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.
4. Données Personnelles et RGPD
Les données collectées sur le site sont utilisées uniquement pour la gestion des commandes et la relation client. Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression de vos données personnelles. Pour exercer ce droit, contactez-nous à : contact@douceatmosphere.fr
5. Cookies
Le site DouceAtmosphère utilise des cookies pour améliorer l'expérience utilisateur, réaliser des statistiques de visite et permettre le bon fonctionnement du panier d'achat.